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Marques déposées par la société GAEC GRATTELOUP
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LES JARDINS DU GENEVOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU GENEVOIS
GAEC GRATTELOUP

Numéro de dépôt :
93455820
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2013

Présentation de la marque LES JARDINS DU GENEVOIS

Déposée le 15 février 1993 par la société GAEC GRATTELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DU GENEVOIS »

Le déposant est la société GAEC GRATTELOUP domicilié(e) GAEC, DE GRATTELOUP,74520 VALLEIRY (dossier no 2236963) - 74520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 117 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC GRATTELOUP domicilié(e) 891, ROUTE DE GRATTELOUP,74520 VALLEIRY (dossier no 2236963) - 74520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS DU GENEVOIS est expirée depuis le 15 février 2013.

GAEC GRATTELOUP a également déposé les autres marques suivantes : LA PASCALINE


GAEC GRATTELOUP - GAEC, DE GRATTELOUP,74520 VALLEIRY (dossier no 2236963) - 74520 - France - SIREN 382117430


GAEC GRATTELOUP - 891, ROUTE DE GRATTELOUP,74520 VALLEIRY (dossier no 2236963) - 74520 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2236963 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635961 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754347 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

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